Politique de Remboursement

Le club de soccer Arsenal de Chambly souhaite offrir une expérience positive à ses membres et aux participants de ses programmes. La présente politique de remboursement décrit les conditions dans lesquelles les remboursements peuvent être demandés et effectués pour les programmes, événements ou autres services proposés par notre club.

1. Demandes de remboursement

Les demandes de remboursement doivent être faites par écrit et envoyées à l'adresse info@soccerchambly.com. Les demandes doivent inclure les informations suivantes : nom du participant, programme ou événement concerné, ainsi que la raison de la demande de remboursement.

2. Délai pour effectuer une demande de remboursement

Les demandes doivent être soumises dans un délai de 10 jours suivant la date de l'inscription ou de la participation à l'événement ou programme et avant la date limite de remboursement de la session concernée (Été : 5 juin ; Automne : 15 octobre ; Hiver : 31 janvier).

Important : aucune demande de remboursement ne sera acceptée après la date limite de la session, sauf en cas de blessure confirmée par un certificat médical, pour laquelle un remboursement au prorata pourra être accordé.

3. Conditions de remboursement

Les remboursements peuvent être partiels ou complets en fonction des circonstances suivantes :

Remboursement complet : Si une demande de remboursement est faite avant le début du programme ou de l'événement, ou si le programme est annulé par l'Arsenal de Chambly pour des raisons de force majeure ou pour un nombre insuffisant de participants.
Remboursement partiel : Si le participant doit abandonner le programme ou l’événement pour des raisons personnelles (ex. : blessure, déménagement, etc.), un remboursement partiel pourra être accordé, tenant compte de la portion du programme déjà réalisée et des frais non remboursables prévus à la présente politique, à condition que la demande soit reçue avant la date limite de la session. Conformément à la loi du Québec, pour toute demande après le début du programme, le montant retenu sera au minimum le coût des séances déjà suivies plus la pénalité légale (le plus bas des deux montants suivants : 50 $ ou 10 % des cours restants).
Aucun remboursement : Pour toute demande reçue après la date limite de la session, sauf pour une blessure confirmée par certificat médical.

4. Annulation d’une activité ou d’un programme par le membre

Un membre peut, avant la date limite de remboursement, résilier son inscription avec le club de soccer l'Arsenal de Chambly en envoyant un avis écrit par courriel à info@soccerchambly.com.

La résiliation prend effet à la date de réception du courriel.

Toute séance ayant déjà eu lieu avant la réception du courriel sera considérée comme service rendu.
Le fait de ne pas s’être présenté à une séance avant la réception de la demande ne donne droit à aucun remboursement, sauf circonstances prévues (blessure ou déménagement avant la date limite).

5. remboursement

Frais non remboursables :
- Les frais d’affiliation (Soccer Canada, Soccer Québec, ARSRY et club) ne sont jamais remboursables.
- Les frais de plateforme de paiement (ex. Spordle) perçus lors de l’inscription sont également non remboursables, peu importe le moment de la demande.
Avant la première séance : Le club de soccer l’Arsenal de Chambly remboursera 100 % du coût de l’inscription, moins les frais non remboursables mentionnés ci-dessus. La direction générale procédera également à l’annulation de l’affiliation active du membre pour l’année en cours (frais inclus au moment de l’inscription).
Après la première séance : Si la demande est envoyée après la tenue de la première séance de l’activité ou du programme, le club retiendra :
- Les coûts établis proportionnellement au nombre de séances déjà tenues avant la date de réception de la demande;
- Une pénalité correspondant au plus bas des deux montants suivants : 50 $ ou 10 % de la valeur des matchs/activités restantes.
- Les remboursements seront effectués dans un délai maximal de 10 jours suivant la réception de la demande, conformément aux exigences de l’Office de la protection du consommateur.
Joueur retranché : Si un joueur est retranché par l’équipe technique du club ou l’entraîneur d’une équipe compétitive lors des camps de sélection/entraînement, et qu’aucune solution de reclassification n’est possible, le participant sera remboursé au prorata de la portion de programme restante. Dans ce cas, seuls les frais d’affiliation et les frais de plateforme demeurent non remboursables.

6. Remboursement par méthode de paiement

Les remboursements seront effectués par la même méthode de paiement que celle utilisée lors de l'inscription, sauf si les deux parties en conviennent autrement.

7. Modification du programme

L'Arsenal de Chambly se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler un programme ou un événement pour des raisons opérationnelles. En cas d'annulation par le club, un remboursement complet sera offert. Si un programme est modifié, nous informerons les participants et déterminerons la possibilité d'un remboursement ou d'un transfert vers un autre programme.

8. Cas particuliers et motifs de remboursement

Si vous avez des circonstances particulières concernant votre demande de remboursement, nous vous encourageons à nous contacter directement afin que nous puissions évaluer votre situation et trouver une solution qui vous convienne.

Blessures
Si un joueur doit cesser sa participation en raison d’une blessure confirmée par un certificat médical, un remboursement au prorata des séances restantes sera accordé. La pratique du soccer comporte des risques inhérents, et le club n’est pas responsable des blessures survenues sur le terrain.

Déménagement
Si un joueur doit cesser sa participation en raison d’un déménagement, un remboursement au prorata des séances restantes pourra être accordé uniquement si la demande est reçue avant la date limite de la session (ex. 5 juin pour la session d’été).

Vacances ou absencesLe Club de Soccer l’Arsenal n’est pas responsable des absences liées à des vacances, congés personnels ou participation à des essais externes. Toute absence ne donnera droit à aucun rabais ni remboursement.

9. Contact

Pour toute question concernant cette politique de remboursement ou pour soumettre une demande, veuillez contacter le club de soccer Arsenal de Chambly à l'adresse suivante :

Club de soccer l'Arsenal de Chambly

info@soccerchambly.com

Dernière mise à jour : 19 février 2026